Article aléatoire
Rechercher
  • Les actualités !
    • Agenda
    • actualités
    • Flash-Info de l’Apacc
  • Nos actions
    • La charte pour une programmation inclusive et équitable
    • Conteurs et conteuses du monde
    • Projet 2025 : Les cahiers conte et éducation
    • Actes Collectifs
    • Quand le conte renaissait !
    • Ressources autour du conte
  • Qui sommes nous ?
    • Qui sommes nous ?
    • Les commissions
      • Commission Répertoire
      • Commission égalité
      • Commission « International »
      • Commission « le conte, outil d’éducation »
      • Commission SEL (Solidarité-Entraide-Législation)
      • Portrait de la Commission Mémoire
    • Un nouveau système de gouvernance depuis septembre 2023
  • Adhésions
  • Les actualités !
    • Agenda
    • actualités
    • Flash-Info de l’Apacc
  • Nos actions
    • La charte pour une programmation inclusive et équitable
    • Conteurs et conteuses du monde
    • Projet 2025 : Les cahiers conte et éducation
    • Actes Collectifs
    • Quand le conte renaissait !
    • Ressources autour du conte
  • Qui sommes nous ?
    • Qui sommes nous ?
    • Les commissions
      • Commission Répertoire
      • Commission égalité
      • Commission « International »
      • Commission « le conte, outil d’éducation »
      • Commission SEL (Solidarité-Entraide-Législation)
      • Portrait de la Commission Mémoire
    • Un nouveau système de gouvernance depuis septembre 2023
  • Adhésions

Qu’est ce qui est légal pour les artistes en micro-entreprise ?

Petit rappel de la législation concernant les statuts d’auto-entrepreneur-e et d’artiste salarié en CDDU pour s’y retrouver un peu !

Et pour accéder aux autres fiches pratiques de la commission Legislation et du RNCAP, cliquez-ici !

FICHE ArtisteConteur et microEntreprise_attention danger !_version4sept25Télécharger
 Précédent
Soutenez le festival Paroles d'Amazones
Plus récent 
Comptage des conteuses et conteurs pros 

Vous aimerez aussi

Lettres aux DRAC : des rencontres prometteuses pour le conte
13 novembre 2025
aux jeunes conteurs conteuses et aux autres aussi…
12 mai 2025
Des nouvelles de la commission SEL
12 mai 2025

Articles récents

  • Lettres aux DRAC : des rencontres prometteuses pour le conte
  • Rendez-vous avec le minstère de l’Education
  • Comptage des conteuses et conteurs pros 
  • Qu’est ce qui est légal pour les artistes en micro-entreprise ?
  • Soutenez le festival Paroles d’Amazones

Thème Bard par WP Royal.
  • Administration
  • Contact
  • Mentions légales
  • Partenaires
  • Recevez le Flash-info !
Haut de page